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Mohamed Jamal BENNOUNA : une publication sur l’assurance des constructeurs

Mohamed Jamal BENNOUNA

Faut-il encore présenter Mohamed Jamal BENNOUNA, cet ingénieur ESTP autant expert qu’affable ? Ce spécialiste de l’assurance qui est de toutes les rencontres et tables rondes organisées sur les sujets traitant des risques et autres responsabilités dans le domaine du BTP vient de commettre un nouvel ouvrage de 472 pages, paru le 5 juillet 2019 aux éditions de l’Harmattan- France.

« Ce livre a pour vocation, de dresser un pont entre le droit d’une part et l’ingénieur, l’architecte ainsi que l’entrepreneur d’autre part. »

Mohamed Jamal Bennouna : « À ma connaissance et sans prétendre à l’exhaustivité absolue, la plupart des études juridiques traitant de la responsabilité civile des constructeurs n’ont abordé en général que la responsabilité contractuelle sans pour autant aborder leur responsabilité extracontractuelle et encore moins leur assurance.

L’analyse et l’étude de ce régime de responsabilité extracontractuelle exige, d’une part la connaissance parfaite des métiers et professions qui concourent à la réalisation d’une construction et d’autre part avoir une connaissance, du moins approfondie, des fautes commises par ces mêmes intervenants et en même temps avoir une base de données des sinistres typiques et accidents vécus sur chantier ou en cours d’exploitation de l’ouvrage.

Mais comment peut-on expliquer le peu d’attention et de coordination portées par les professionnels à la prévention des risques liés à la responsabilité civile dans le secteur industriel et particulièrement dans le secteur du BTP ?

Dans le secteur du BTP, les constructions sont soumises à des phénomènes divers pouvant mettre leur pérennité en danger. Ces risques peuvent provenir en période de construction ou/et en période d’exploitation de l’ouvrage. Ils sont de trois types :

– Les risques techniques dus à l’erreur humaine ;
– Les risques dus aux phénomènes naturels ;
– Les risques de nature juridique et liés aux contrats liant le maître d’ouvrage aux différents intervenants.

Le secteur du BTP (Bâtiments et Travaux Publics) est un secteur très dynamique et participe à la résorption du chômage pour une grande part. C’est un secteur qui génère aussi beaucoup de risques tant au niveau technique qu’au niveau juridique.

Sa participation à l’économie nationale n’est plus à démontrer. Les attentes des acteurs de la construction sont multiples et sont d’ordre tant organisationnel que législatif.

Ce livre, bien qu’ayant même un caractère fondamentalement juridique, a pour vocation, sans prétention de ma part, de dresser un pont entre le droit d’une part et l’ingénieur, l’architecte ainsi que l’entrepreneur d’autre part.

Il s’adresse aux ingénieurs, architectes, entreprises, assureurs, réassureurs, assureurs conseils, experts, magistrats, avocats, juristes, notaires, professeurs universitaires, étudiants, ainsi qu’aux chercheurs en droit et assurance».

Mohamed Jamal BENNOUNA
Professeur associé CNAM – Paris (ICH Rabat)
Ingénieur ESTP – Expert MRICS

Docteur en Droit Comparé

Paru dans CDM Chantiers du Maroc n°175 – Août/Septembre 2019

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